CBD'Jim
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Mentions légales
1 - Présentation du site - Editeur du site
Le site www.cbdjim.com est édité par l'entreprise individuelle CBD'Jim, représentée par LE CLEC'H Jimmy, agissant en qualité de chef d'entreprise.
• Siège social : 15, rue saint-liesne 77000 MELUN
• SIRET : 887 852 176
• Immatriculation : Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Melun..
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI).
2 - Contact et Directeur de la publication
• Email : bouton contactez-nous
• Téléphone : +33 6 31 97 68 10
• Directeur de la publication : LE CLEC'H Jimmy
3 - Hébergeur du site
Le site est hébergé par la société Wix.com Inc.
• Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
• Téléphone : +1 415-639-9034
• Site internet : www.wix.com
4 - Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site (structure, textes, logos, photographies et graphismes) est la propriété exclusive de CBD'Jim ou fait l'objet d'un droit d'utilisation.
Toute reproduction, copie ou exploitation d'un contenu du site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation préalable de LE CLEC'H Jimmy.
5 - Limitation de responsabilité
CBD'Jim s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site. Toutefois, je ne peux garantir l'absence totale d'erreurs ou d'omissions.
Je ne pourrai être tenu responsable :
• Des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site (bug, virus, interruption de service).
• D'une mauvaise interprétation des fiches produits ou d'une utilisation non conforme des produits vendus.
• Du contenu des sites tiers vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer (par exemple, vers des articles de presse ou des réseaux sociaux).
6 - Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française.
En cas de litige ou de contestation, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents. Pour toute activité commerciale liée à CBD'Jim, le tribunal compétent sera celui de Melun.
8 - Liens hypertextes
Le site CBD'Jim peut contenir des liens vers d'autres sites. Cependant, je n'ai pas la possibilité de vérifier le contenu de ces sites et n'assumerai en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
8 - Sur le Droit de Refus de Commande
Droit de refus : CBD'Jim se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande pour les motifs suivants :
• Adresse de livraison située en dehors de la zone mentionnée ci-dessus.
• Montant de la commande inférieur au minimum d'achat requis.
• Doute sur la majorité de l'acheteur (la présentation d'une pièce d'identité originale peut être exigée lors de la remise du produit).
• Comportement jugé inapproprié ou dangereux lors du contact ou de la livraison.
9 - Cookies
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